Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

F… COMME FACILE
SYLVIE DAVIDSON SASSIER, KADER DJELTI, FRED FARRUGIA
TCT ACTUALITES TELEVISEES

Numéro de dépôt :
3262086
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
F… COMME FACILE de SYLVIE DAVIDSON SASSIER

Présentation de la marque F… COMME FACILE

Déposée le 10 décembre 2003 par SYLVIE DAVIDSON SASSIER et TCT ACTUALITES TELEVISEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F… COMME FACILE »

Les déposants sont SYLVIE DAVIDSON SASSIER, KADER DJELTI, FRED FARRUGIA - France et TCT ACTUALITES TELEVISEES domicilié(e) 17 RUE DIAZ,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie DAVIDSON-SASSIER TCT ACTUALITES TELEVISEES domicilié(e) 17 RUE DIAZ,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


SYLVIE DAVIDSON SASSIER, KADER DJELTI, FRED FARRUGIA - France

TCT ACTUALITES TELEVISEES - 17 RUE DIAZ,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Madame Sylvie DAVIDSON-SASSIER TCT ACTUALITES TELEVISEES - 17 RUE DIAZ,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393835 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

* publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. * série d'émissions télévisées, transmission d'informations ou de données par voie télématique. * informations en matière de divertissement, service de reportages montages de programmes pour la télévision.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.